Damien Morin


De: Damien MORIN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Damien MORIN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000043416721(source JORF)
désignation
25 Avril 202125/04/2021
De: Damien Morin
inspecteur programmeur système d'exploitation des douanes, détaché dans le corps des attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042504765(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 202007/11/2020
De: Morin Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-10-01"
INTJ2022260S(source BOMI)
promotion
15 Octobre 202015/10/2020
De: Damien Morin
inspecteur programmeur système d'exploitation des douanes, détaché dans le corps des attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042326242(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: Damien Morin
inspecteur programmeur système d'exploitation des douanes, détaché dans le corps des attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039202438(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 201911/10/2019
De: Damien Morin
inspecteur programmeur système d'exploitation des douanes, détaché dans le corps des attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039147070(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: Damien Morin
inspecteur programmeur système d'exploitation des douanes, détaché dans le corps des attachés d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 135 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039127035(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201925/09/2019
De: MORIN Damien
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000033866163(source JORF)
désignation
14 Janvier 201714/01/2017
De: Morin Damien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517141S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Morin, Damien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415287S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Morin (Damien, Philippe)
Objet:
médecine générale à Nantes
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.